dm9s - em9uZQ==
- doctrinaire
- doctrine juridique
- document d'information
- document de base
- document de référence
- document de réflexion
- document de travail
- document faisant foi de plein droit en justice
- document thématique
- dogmatique
- dogme
- domaine couvert
- domaine réservé du président
- domaines d'expertise
- domaines de compétence
- domaines de responsabilité
- domicile
- dommage
- dommage corporel
- dommage passible de poursuites
- dommageable
- dommages-intérêts punitifs
- donc involontaire
- données brutes
- données corrigées en fonction des variations saisonnières
- données d'enquête
- données de base
- données disponibles
- donner à faire à l’extérieur
- donner asile à un fugitif
- donner des instructions aux jury
- donner l'alerte
- donner l'assaut
- donner la parole à qqn
- donner lecture de l’acte d’accusation
- donner mandat
- donner pouvoir
- donner un blanc-seing à qqn
- donner un nouveau souffle
- donner un nouvel élan à
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